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PROTEOR S.A.S
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PLANET BOURGOGNE
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Ce site a été développé pour la société PROTEOR SAS (société par actions simplifiée, au capital de
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• 1. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site
• 2. Données personnelles
• 3. Utilisation du Site
• 4. Modification de la notice
• 5. Loi applicable

1. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le Site de PROTEOR SAS est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos...) sont la propriété exclusive de PROTEOR SAS, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

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Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse e-mail suivante : contact@proteor.com

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2. Données personnelles

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PROTEOR SAS s'engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l'Utilisateur dans le cadre de l'utilisation du Site.

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Enfin, sous réserve d'avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, PROTEOR SAS pourra être amenée à transférer les données concernant l'Utilisateur à ses partenaires.

3. Utilisation de Site

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b. Accès au Site

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c. Informations diffusées sur le Site

Les informations, diffusées sur le Site sont communiquées à titre d'information uniquement. Dés lors, PROTEOR SAS ne saurait encourir quelque responsabilité que ce soit quant à l'utilisation que l'Utilisateur fait/fera des dites informations. Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à leur adéquation à une finalité déterminée.

d. Liens hypertextes mis en place sur le Site

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5. Loi applicable

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